Droit europ en et international des droits de l homme

Titre : Droit europ en et international des droits de l homme
Auteur : Frédéric Sudre
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : 2130566715
Libération : 2008

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La Promotion de la Justice Des Droits de L homme Et Du R glement Des Conflits Par Le Droit International

Titre : La Promotion de la Justice Des Droits de L homme Et Du R glement Des Conflits Par Le Droit International
Auteur : Marcelo Gustavo Kohen
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9789004153837
Libération : 2007

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This "Liber Amicorum" is published at the occasion of Judge Lucius Caflisch's retirement from a distinguished teaching career at the Graduate Institute of International Studies of Geneva, where he served as Professor of International Law for more than three decades, and where he has also held the position of Director. It was written by his colleagues and friends, from the European Court of Human Rights, from universities all around the world, from the Swiss Foreign Affairs Ministry and many other national and international institutions. The "Liber Amicorum Lucius Caflisch" covers different fields in which Judge Caflisch has excelled in his various capacities, as scholar, representative of Switzerland in international conferences, legal adviser of the Swiss Foreign Affairs Ministry, counsel, registrar, arbitrator and judge. This collective work is divided into three main sections. The first section examines questions concerning human rights and international humanitarian law. The second section is devoted to the international law of spaces, including matters regarding the law of the sea, international waterways, Antarctica, and boundary and territorial issues. The third section addresses issues related to the peaceful settlement of disputes, both generally and with regard to any particular means of settlement. The contributions are in both English and French.

Annuaire international des droits de l homme

Titre : Annuaire international des droits de l homme
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : 9605683830
Libération : 2016-04-05

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Droit europ en des droits de l Homme

Titre : Droit europ en des droits de l Homme
Auteur : Catherine Gauthier
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247170470
Libération : 2016-11-23

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Premier ouvrage sur les droits fondamentaux intégrant à la fois le droit du Conseil de l'Europe (et en particulier la CEDH) et le droit de l'Union européenne de façon systémique et inter-systémique. À jour de l'avis 2/13 de la Cour de justice sur l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme et de la réforme du Tribunal de l'Union. La protection européenne des droits de l'homme a acquis une importance désormais incontestable. L'élément le plus visible en est la Convention européenne des droits de l'homme et la juridiction chargée de sa protection, la Cour européenne des droits de l'homme. Toutefois, même si le « système CEDH » demeure d'une importance centrale pour la protection des droits des individus en Europe, il n'épuise pas la protection des droits de l'homme en Europe. D'une part, le Conseil de l'Europe a produit d'autres instruments juridiques de protection des droits assortis de mécanismes de protection, comme la Charte sociale européenne. D'autre part, la place de la protection des droits fondamentaux s'est progressivement accrue depuis les années 70 dans les Communautés européennes, devenues l'Union européenne. Le signe majeur de cette place désormais centrale est l'entrée en vigueur, en 2009, de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Enfin, cette protection est assurée, au premier chef, par les autorités nationales et plus particulièrement par le juge national, juge de droit commun du respect des droits fondamentaux européens. Le présent ouvrage entend rendre compte de cette protection européenne des droits fondamentaux au sens large, en intégrant les enjeux et les défis qu'implique la pluralité de ces systèmes européens de protection des droits fondamentaux. Il s'adresse aux étudiants en droit mais également aux universitaires et praticiens du droit, ainsi qu'à toute personne ayant un intérêt pour la problématique des droits de l'Homme et des libertés individuelles.

Temporary

Titre : Temporary
Auteur : Council of Europe Staff
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 9024709482
Libération : 1962-06-01

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Yearbook of the European Convention on Human Rights Annuaire de la Convention Europeenne des Droits de L Homme

Titre : Yearbook of the European Convention on Human Rights Annuaire de la Convention Europeenne des Droits de L Homme
Auteur : Directorate of Human Rights Council of Europe
Éditeur : Springer
ISBN-13 : 9789401527170
Libération : 2013-11-21

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Le droit international et europ en des droits de l homme devant le juge national

Titre : Le droit international et europ en des droits de l homme devant le juge national
Auteur : Sébastien Van Drooghenbroeck
Éditeur : Primento
ISBN-13 : 9782804473662
Libération : 2014-05-27

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Cet ouvrage est consacré à l’examen de questions touchant à la pénétration du droit international et européen des droits de l’homme dans l’ordre juridique belge et au statut « formel » que le juge national entend lui reconnaître. Ces questions, regroupées par thèmes et sous-thèmes, sont pour certaines d’entre elles très classiques. Elles tiennent notamment : • à l’effet direct reconnu, ou non, à tel ou tel instrument de protection des droits de l’homme ; • au rang qui est le sien dans la hiérarchie des normes et à la qualité d’ « ordre public » qui lui est éventuellement associée ; • ou encore aux perspectives qu’offre le droit de la responsabilité civile aux victimes d’un manquement à ses prescrits. D’autres questions sont plus neuves : elles concernent par exemple le partage délicat des responsabilités juridictionnelles dans la mission de protection du droit international et européen des droits de l’homme face à la loi, mais aussi l’accueil réservé par nos juridictions à la soft law et à la soft jurisprudence, sans cesse plus abondantes, que charrie ce corpus juris. Les thèmes et sous-thèmes ainsi répertoriés sont analysés sous la forme de substantiels commentaires de « Grands Arrêts » jugés emblématiques, issus essentiellement de la Cour de cassation, du Conseil d’État ou de la Cour constitutionnelle. Là où les questions étudiées le justifient, la sélection opérée s’autorise des détours par Luxembourg, Strasbourg, et même La Haye. Par ailleurs, les « observations » dont chacune des décisions reproduites fait l’objet, consacrent l’attention qu’ils méritent aux avis de la Section de législation du Conseil d’État. L’ouvrage s’adresse à celles et ceux qui, au barreau, dans la magistrature ou à l’université, entendent ouvrir leur horizon et/ou approfondir leurs connaissances sur le droit international et européen des droits de l’homme.

Recueil Des Cours 1984

Titre : Recueil Des Cours 1984
Auteur : Académie de droit international de La Haye
Éditeur : Martinus Nijhoff Publishers
ISBN-13 : 0792300572
Libération : 1989-03-01

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Trente ans de droit europ en des droits de l homme

Titre : Trente ans de droit europ en des droits de l homme
Auteur : Hanno Hartig
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105133564117
Libération : 2007

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Au cours des trois dernières décennies, l'action du Conseil de l'Europe dans le domaine de la protection des droits de l'homme s'est considérablement amplifiée et enrichie. Elle a par ailleurs été confrontée au défi de l'élargissement. L'adhésion des anciens pays communistes a contribué à renouveler les thématiques de la protection. Mais elle a également fait naître de nouvelles interrogations quant à l'effectivité du droit européen des droits de l'homme. Au Secrétariat de la Commission européenne des droits de l'homme dans un premier temps, au Greffe de la Cour européenne des droits de l'homme par la suite, Wolfgang Strasser a eu l'occasion d'accompagner, et parfois même de susciter les évolutions du principal système de contrôle du respect des droits de l'homme au sein de l'organisation de Strasbourg. Au-delà d'une fonction vécue avec passion, son engagement dans les activités académiques et scientifiques lui a permis de cultiver une forte indépendance intellectuelle. Ses collègues et ses amis ont souhaité rendre un hommage posthume à son attachante personnalité en évoquant, chacun à sa façon, un des développements contemporains marquants de la protection européenne des droits de l'homme.

Droit international et europ en des droits de l homme

Titre : Droit international et europ en des droits de l homme
Auteur : Frédéric Sudre
Éditeur : Presses Universitaires de France - PUF
ISBN-13 : 2130502679
Libération : 1999

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